Servitudes nécessaires pour réaliser des projets d'équipements ou d'espaces verts.
Documents graphiques
Le zonage du PLU de Toulon comprend 28 planches et 7 plans de masse.
Le règlement
Le présent règlement s’applique sur l’ensemble du territoire communal.
Il réglemente les possibilités d’utilisation et d’occupation du sol et définit les conditions de cette utilisation.
Le Projet d'Aménagement et de développement Durable
Véritable « cœur » du PLU, le PADD s’appuie sur les enjeux qui résultent du diagnostic territorial et définit les orientations de développement que le PLU met en œuvre pour les 10 prochaines années environ.
Le rapport de présentation
Le rapport de présentation est un document explicatif composé de 5 tomes.
La Serinette
Ouverte du lundi au vendredi de 8h30 – 11h45 et 13h – 16h15 . (Uniquement sur rendez-vous au 0800 71 34 20)
Sainte-Musse
Ouverte du lundi au vendredi de 8h30 – 11h45 et 13h – 16h15 et certains samedis (voir calendrier) de 9h à 11h45.
Saint-Jean du Var
Ouverte du lundi au vendredi de 8h30 – 11h45 et 13h – 16h15.
Le Mourillon
Ouverte du lundi au vendredi de 8h30 – 11h45 et 13h – 16h15 . (Uniquement sur rendez-vous au 0800 71 34 20)
Quatre chemins des Routes
Ouverte du lundi au vendredi de 8h30 – 11h45 et 13h – 16h15 . (Uniquement sur rendez-vous au 0800 71 34 20)
